2018-2019
Nom
|
Prénom
|
Date de naissance
|
Fondaire | Maxime | 23-03-1988 |
Dury | Antoine | 11-10-1988 |
Ngoudan | Mohamed | 01-01-1989 |
Gesnot | Valentin | 23-11-1989 |
Fondaire | Geoffrey | 03-03-1991 |
Pisvin | Quentin | 31-05-1991 |
Massinon | Jules | 28-09-1991 |
Occre | Bastien | 15-03-1992 |
Kharroubi | Nazim | 26-06-1992 |
Massinon | Lucien | 06-02-1993 |
Bruck | Andy | 07-03-1994 |
Godfroid | Antoine | 12-05-1994 |
Crucifix | Simon | 12-08-1994 |
Laffut | Jean Jacques | 20-10-1994 |
Chayot | Loic | 05-04-1995 |
Schoonbroodt | Simon | 25-10-1995 |
Maldague | Loic | 07-11-1996 |
Petit | Jordan | 14-03-1997 |
Michaux | William | 16-04-1997 |
Nkou Owona | Simon Fabrice | 19-04-1997 |
Massinon | Augustin | 12-05-1997 |
Englebert | Antoine | 24-08-1998 |
Massinon | Theo | 17-09-1999 |
Lenoir | Anthony | 16-11-1999 |
Collard | Bastien | 08-05-2000 |
Duparque | Romain | 28-05-2000 |
2016-2017
Nom | Prénom | N° maillot |
Biot | Olivier | Joueur-Entraîneur |
Chayot | Loic | 7 M/A |
Chayot | Etienne | 13 D/M |
Collard | Tristan | 12 M |
Dury | Antoine | 6 D/M |
Ferauge | Matthieu | 61 G |
Fondaire | Maxime | 23 A |
Fondaire | Geoffrey | 14 D |
Gibout | Jody | 10 A |
Godfroid | Antoine | 3 D |
Lurot | Logan | 4 M/D |
Maldague | Loic | 5 D |
Marchal | Cyril | 20 A |
Massinon | Augustin | 17 M |
Massinon | Lucien | 15 D |
Massinon | Théo | 18 A |
Massinon | Jules | 9 A |
Jeanbaptiste | Laurent | 11 M/D |
Michaux | William | 16 G |
Petit | Jordan | 2 D |
Pisvin | Quentin | 8 M |
Roset | Emilien | 22 A |
Uwimpewhe | Salvator | 19 M |
Vanesch | Corentin | 24 M/D |
G : Gardien
D : Défenseur
M : Médian
A : Attaquant
Règlement d'Ordre Intérieur d'application depuis le 1er juillet 2014
REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR de l’ASBL « RIENNE SPORTS »
1. DISPOSITIONS GENERALES
Article 1.1 - Application du règlement
En application de l'article
30 de ses statuts, l'association sans but lucratif
« RIENNE SPORTS » ci-après
dénommé RIENNE SPORTS a instauré le présent règlement d'ordre intérieur.
Toute modification de ce
règlement ne peut être opérée que par l'assemblée générale et sur proposition
d'un des membres effectifs de l'association au Conseil d’Administration qui
statuera sur la proposition de modification.
Celle-ci doit en toute
hypothèse parvenir au secrétaire de l'ASBL au moins un mois avant la date
retenue pour la réunion de l'assemblée générale, et ce afin qu'il puisse
l'inscrire à l'ordre du jour.
La désignation de « membre »
ci-après désigne les membres effectifs et les membres adhérents comme décrits
dans les statuts, mais également toute personne participant de loin ou de près
à une quelconque activité du Club ; il peut donc s’agir des :
·
Délégués ;
Coordinateurs sportifs ;
Entraîneurs ;
Joueurs ;
Parents ou tuteurs légaux
de joueurs mineurs d’âge ;
Supporters
Tout
membre est réputé en avoir pris connaissance.
Article 1.2 - Responsabilité vis-à-vis des
tiers
Sauf
dérogation expresse écrite du Conseil d’Administration de RIENNE SPORTS, aucun
membre du club n’est compétent pour prendre des décisions, poser des actes
engageant le club vis-à-vis de tiers, membres ou non membres du club.
Seuls
les membres du Conseil d’Administration de RIENNE SPORTS sont, dans les limites
prévues par les statuts de l’association, habilités à prendre des décisions ou
poser des actes engageant le club vis-à-vis de tiers.
Par
ailleurs, le club décline toute responsabilité pour tous dommages causés à l’un
de ses membres ou à un tiers, du fait de vol, d’actes de malveillance, d’actes
de vandalisme, ou survenus suite au non-respect du présent règlement.
Il
décline également toute responsabilité pour tous dommages survenus du fait de
la force majeure, d’incendie, de grèves et émeutes, d’inondations, … tels que
généralement prévus par les compagnies d’assurances.
Tout
membre s’interdit impérativement d’organiser de sa propre initiative toute
activité (sportive ou autre) sans autorisation préalable de l’ (ou des)
Administrateur(s) responsable(s) du Département concerné par l’activité.
En
outre, en cas de non-respect de la présente disposition, le Club se réserve le
droit d’exiger « dommages et intérêts » pour utilisation abusive de
son nom, et décline d’office toute responsabilité pour quelque fait que ce soit
qui se déroulerait dans le cadre d’une telle organisation et entraînerait un
quelconque dommage pour un ou des tiers.
2. PRINCIPES DE BASE ET REGLES DE VIE
Article 2.1 RIENNE SPORTS entend développer
une image positive du club.
Dans
cette optique, chaque personne liée d’une manière ou d’une autre au club
représente le RIENNE SPORTS à tous les niveaux.
Tout membre du club doit
avoir à cœur de respecter (et s’y engage) les principes et règles de vie
énoncées dans le présent règlement interne, et ce, autant sur qu’en dehors des
terrains de football ; Il doit, à tout moment, représenter le club avec la plus
grande dignité.
Le comportement à l’égard
de tous doit être irréprochable. Propos déplacés ou grossiers, comportements
blâmables ou violents – tant sur le terrain qu’en dehors – à l’égard de
coéquipiers, adversaires, bénévoles, arbitres, presse, public, staff technique
et officiel, … – sont inadmissibles et feront l’objet de sanctions pouvant
aller jusqu’à l’exclusion définitive du club.
Le règlement interne du
club fait partie intégrante du plan de formation des jeunes du club initié par
le Conseil d'administration.
Tout membre rendu
responsable d’un comportement induisant une sanction financière pour le club se
verra imputer les frais ainsi causés, et ce indépendamment de toute autre
action disciplinaire ou juridique que le club pourrait entreprendre à son
égard.
Article 2.2 - Résolution des problèmes extra sportifs
Tout problème extra sportif
peut être valablement soumis à un membre du Conseil d’Administration, soit
oralement soit par écrit.
3. DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
Article 3.1 – Les Administrateurs de RIENNE SPORTS
Les Administrateurs
procèdent à la gestion administrative, financière et sportive de Rienne Sports.
Comme tout membre, les
Administrateurs sont tenus de respecter le présent règlement et afficher un
comportement exemplaire.
Article 3.2 - Disposition relative à la tenue vestimentaire lors
des matchs et/ou entraînements
Tous les membres ayant un
rôle au niveau sportif – Coordinateurs Sportifs, Entraîneurs, Délégués et
Joueurs - sont tenus de revêtir les équipements officiels du club si ceux-ci
sont prévus.
Article 3.3 - Le Coordinateur Sportif
Le Coordinateur Sportif est
le trait d’union entre les entraîneurs dont il est responsable et le Conseil
d’Administration
Article 3.4 - Les entraîneurs
Un entraîneur entre en
fonction dès acceptation de sa candidature par le Conseil d’Administration.
L’entraîneur accepte
expressément de se conformer au projet sportif du club.
Les entraîneurs d'équipe de
Jeunes respectent les directives données par le Coordinateur sportif.
La mission de l’entraîneur
est de dispenser aux joueurs de l’équipe qui lui est confiée ses connaissances
en matière de football, d’aider lesdits joueurs, individuellement et
collectivement à progresser dans la pratique de ce sport, ce dans le respect
des objectifs et des directives données par le Coordinateur Sportif et/ou le
club de Rienne Sports.
Il s’engage à :
1.
respecter le présent
règlement et celui édicté par l’URBSFA ;
2.
afficher un comportement
exemplaire tant sur les terrains qu’en dehors ;
3. être présent aux entraînements et aux matchs de son équipe aux
heures prévues pour cette activité;
4. veiller à ce que le matériel utilisé (petits buts, ballons,
cônes,…) durant les entraînements soit remisé à la place convenue ;
5. convoquer, lors du dernier entraînement de la semaine ou, au plus tard, deux jours avant, les
joueurs pour le match à venir;
6. assurer, en collaboration avec son délégué,la gestion du vestiaire
de son équipe pendant la présence des joueurs dans celui-ci;
7. désigner 1 ou 2 joueurs pour un nettoyage sommaire des « vestiaires visités » après chaque entraînement et/ou match, et
ensuite veiller à ce que ce nettoyage ait eu lieu ;
8. participer à la réception d’après match en compagnie des joueurs,
autant dans les installations de RIENNE SPORTS que dans celles du club visité;
9. Pour l'entraîneur d'une équipe de jeunes, collaborer de manière
active avec le Coordinateur Sportif;
10. assister aux réunions périodiques auxquelles le Conseil
d'administration de Rienne Sports le convoque;
11. être présent aux différentes manifestations événementielles
(tournois, fêtes, bals, Concours de Couyon, etc. ...) qui sont organisées en
cours de saison par le club. Il se met à la disposition du club durant ces
manifestations pour aider activement à leur bon déroulement;
a. être le garant du respect par les joueurs de son équipe du présent
règlement; il est habilité à prendre les mesures qu’il jugera les plus adaptées
à cet objectif, en collaboration éventuelle avec le Conseil d'Administration.
Article 3.5 - Les délégués
La personne assurant la
fonction de « délégué » doit être valablement affiliée au club.
Le délégué s'occupe de la
gestion administrative et matérielle des activités de l’équipe. En conséquence,
il
1.
rédige, si nécessaire,
les convocations des joueurs désignés par l’entraîneur aux matchs de l’équipe,
2. assure lors des matches, en collaboration avec l’entraîneur, une
présence continue dans le vestiaire de son équipe pendant la présence des
joueurs dans celui-ci,
3. veille au parfait respect des locaux mis à disposition de son
équipe,
4. accueille l’équipe adverse lors des matchs à domicile,
5. lors des rencontres à domicile, se charge de l’accueil de
l’arbitre et le guide vers son vestiaire ; il est son interlocuteur privilégié
pour toute question administrative et/ou disciplinaire avant, pendant et après
la rencontre,
6. s'assure que la feuille digitale du match est correctement
complétée avant chaque match,
7. après le match, vérifie avec l'arbitre la feuille de match
complétée par ce dernier,
8. traite le matériel et les installations du club en bon père de
famille, adopte en toute circonstance un comportement exemplaire.
9.
dans la mesure où, lors des
matchs, il est, selon les règlements, le seul représentant officiel de son
équipe vis-à-vis de l’URBSFA, il se rendra à toute convocation qui lui sera
éventuellement faite par cette dernière relative à des faits s’étant déroulés
dans le cadre de rencontres organisées sous son égide. En cas d’impossibilité
majeure, il en avertira dans les délais les plus brefs le Correspondant Qualifié
du club.
Article 3.6 - Les joueurs
Pour pouvoir participer aux
matchs et entraînements d’une équipe du club, tout joueur doit être valablement
affilié au club. Il doit, sauf dérogation du Conseil d’Administration, être en
règle de cotisation.
Il s’engage, en outre, à
1.
respecter le présent
règlement et celui édicté par l’URBSFA ;
2.
respecter le règlement
interne « sportif » mis en place par son (ses) entraîneurs,
3. respecter les directives que lui donne son entraîneur, tant
sportives que disciplinaires ou d’organisation;
4. s'il est convoqué pour un match, se présenter au rendez-vous fixé
à l’heure indiquée. Sauf exception accordée par l’entraîneur, tous les joueurs
du noyau doivent être présents aux rencontres ;
5. être en possession de sa carte d’identité et la remettre au
délégué de son équipe avant tout match officiel ;
6. participer à la réception d’après match, autant dans les
installations de RIENNE SPORTS que dans celles du club visité ;
7. respecter scrupuleusement le matériel et les installations du
club ; cela inclut le(s) ballon(s) mis à sa disposition (lors des entraînements
et/ou matchs) qu’il veillera à récupérer au cas où le(s) ballon(s) aurai(en)t
été dégagés en dehors de la surface de jeu ;
8. laver ses chaussures en dehors des vestiaires dans les endroits
prévus à cet effet ;
9. faire preuve de respect vis-à-vis de son entraîneur et de son
délégué, vis-à-vis des autres membres du club, vis-à-vis du public (parents,
amis, supporters, etc.), vis-à-vis des membres d’équipes adverses ainsi que
vis-à-vis du corps arbitral,
10. participer aux activités organisées par le club (soupers,
tombolas) et à promouvoir celles-ci ;
11. à se présenter à toute convocation émanant de toute instance de
l’URBSFA si le club le lui demande ;
12. se munir des équipements suivants lors des matchs :
une paire de chaussures à crampons
une paire de chaussures « multistuds »
une paire de protège-tibias,
un maillot officiel du club,
un short officiel du club,
une paire de chaussures « multistuds »
une paire de protège-tibias,
un maillot officiel du club,
un short officiel du club,
une paire de bas officiels
Leur port est obligatoire.
Chaque joueur veillera avec minutie aux équipements mis à sa disposition et est
responsable de leur conservation.
Le port de bagues, chaînes,
montres, boucles d’oreilles est interdit pendant les entraînements et les
matchs.
13.
Il s’engage à respecter les
sanctions disciplinaires prises à son encontre.
Article 3.7 - Assurances
Les dommages corporels
survenus à un joueur en ordre de cotisation dans le cadre de la pratique du
football sont couverts par le fond de solidarité de l’URBSFA à concurrence de
la différence entre le plafond INAMI et l’indemnisation par la Mutuelle; les
franchises et frais de dossier éventuels restent à charge du joueur.
Attention : Une des conditions permettant l’intervention du fond de
solidarité de l’URBSFA est qu’aucun soin médical (kinésithérapie, …) ne peut
être débuté avant d’avoir obtenu une prescription médicale délivrée par un
médecin.
Il est conseillé aux
joueurs ou aux parents, tuteurs de joueurs mineurs d’âge, de souscrire une
assurance complémentaire afin de couvrir les risques non couverts.
Il est également conseillé
à tout joueur de s’enquérir auprès d’un médecin de son aptitude à la pratique
du football.
Le club ne peut être tenu
pour responsable de dommages corporels survenus à un joueur, sauf s’il est
démontré que ces dommages résultent d’une faute grave du club.
Article 3.8 - Règlement de l’URBSFA
Le club est affilié à
l’Union Royale Belge des Sociétés de Football Association (URBSFA). En
conséquence, il en respecte les règlements en vigueur et entend que tous ses
membres les respectent également.
Article 3.9 – Affiliation / Désaffiliation et Transfert
En vertu de la
réglementation de l’Union belge de football, tout nouveau joueur devra
impérativement respecter la législation en vigueur pour s'affiler, se
désaffilier ou être transféré.
Article 3.10 – Cotisation & abonnement
Le club fixe le prix de la
cotisation conformément aux statuts de l'asbl Rienne Sports.
Le club se réserve
également le droit de ne pas rembourser totalité ou partie de la cotisation
d’un joueur.
En cas de non-paiement
avant la date prévue, le joueur peut se voir exclure de toute activité du club
par le Conseil d'Administration dans le respect des statuts.
Tout joueur de l'Equipe 1re
reçoit, pour la saison, un abonnement gratuit qu'il cède à une personne de son
choix. L'abonnement sera nominatif et incessible par la suite. Toute autre
personne de son entourage devra donc s'acquitter du droit d'entrée.
Article 3.11 - Test
Aucun test sportif (match
d'essai, stage, etc...) ne pourra se faire sans l’accord écrit du Correspondant
Qualifié du RIENNE SPORTS.
Le club se réserve le droit
de prendre des sanctions à l’égard des membres, joueurs et responsables qui ne
respecteraient pas cette disposition.
Article 3.12 - La prise de médicaments ou de produits non
autorisés légalement est interdite.
L'on se réfère ici au
décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté française, au décret
du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à
l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française ainsi qu'à
l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif
à la procédure de contrôle du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de
certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 ci-dessus cité ; pour
rappel : « La pratique du dopage
est interdite.
Il est également interdit d'inciter à sa pratique, de la
faciliter, de l'organiser ou de participer à son organisation, notamment en
détenant sur les lieux d'une manifestation sportive ou d'un entraînement
sportif, en les transportant vers ceux-ci, en préparant, entreposant, cédant à
titre onéreux ou à titre gratuit, offrant, administrant ou appliquant à un
sportif les substances ou méthodes interdites.
Le sportif ne peut refuser ou s'opposer aux contrôles et prise
d'échantillons.
La procédure suivie lors de contrôles peut être résumée comme suit
:
Le contrôle antidopage se pratique avant, pendant ou après la
manifestation sportive ou l'entraînement, tout en en respectant le déroulement
normal.
Le délégué du club ou l'organisateur de la manifestation ou de
l'entraînement ou le délégué de la fédération désigne une personne qui
assistera l'officier de police judiciaire. Il met également à sa disposition un
lieu approprié pour le prélèvement d'échantillons, présentant toutes les
garanties de confidentialité, d'hygiène et de sécurité du prélèvement.
Le sportif à contrôler reçoit un formulaire de convocation.
Il peut demander que le contrôle s'opère en présence d'une
personne de son choix. S'il est mineur, il doit être accompagné par un de ses
représentants légaux ou par une personne qui y a été autorisée par un de
ceux-ci. Toutefois, le déroulement normal du prélèvement ne peut être perturbé.
Avant tout prélèvement d'échantillon, le médecin aura un entretien
avec le sportif portant notamment sur l'existence de pathologies aiguës ou
chroniques, sur tout médicament dispositif médical ou alimentation particulière
en cours d'utilisation.
Deux échantillons d'urine sont prélevés. Le sportif effectue
lui-même les manipulations des échantillons.
Si le résultat de l'analyse est positif, le sportif peut faire
analyser le second échantillon par un laboratoire agréé CIO de son choix, mais
à ses frais si le résultat est confirmé et demander à être auditionné par
l'officier de police judiciaire et le médecin agréé. Il peut également demander
à être présent ou représenté lors de l'analyse de ce second échantillon.
Tant le sportif que sa fédération sportive sont informés des
résultats des analyses.
Tout joueur qui ne respecte pas cette règle en portera seul les
conséquences. »
4. RECOMMANDATIONS AUX PARENTS DES JOUEURS
Article 4.1 - Accompagnement de nos équipes
Dans
le cadre des objectifs de formation de nos jeunes, il est demandé aux parents
de :
·
se comporter de manière exemplaire tant envers les
joueurs, entraîneurs et délégués de l’équipe dont fait partie leur enfant, que
vis-à-vis des adversaires et des arbitres, ainsi que d’une manière générale
vis-à-vis des membres du club,
·
accompagner leur enfant, dans la mesure du possible, lors
des entraînements et des matchs auxquels il participe, collaborer autant que
possible avec l’entraîneur et le délégué de leur enfant à l’organisation des
déplacements de l’équipe,
·
s’abstenir d’intervenir en quoi que ce soit dans les
décisions sportives prise par l’entraîneur (composition de l’équipe,
remplacement d’un joueur ...). Le cas échéant, ils peuvent faire état de leurs
remarques auprès du Coordinateur Sportif concerné et/ou du (des)
Administrateur(s) Gestion Sportive,
·
participer à l’organisation des manifestations du club
dans la mesure où celles-ci servent à dégager des moyens financiers destinés à
l’amélioration de la formation (matériel, équipements, etc. ...) ou à la
distribution de cadeaux (trainings, sacs, etc.…)
Article 4.2 - Obligations des parents
Il est
rappelé également aux parents que :
·
il est interdit de pénétrer
dans les vestiaires avant, pendant ou après un match ou entraînement, sauf
autorisation spéciale de l’entraîneur ou du délégué ;
·
il est interdit de pénétrer
sur un terrain ou dans la zone neutre d’un terrain pendant qu’un match s’y
déroule. La zone neutre est définie comme étant la zone comprise entre les
barrières autour du terrain et les lignes délimitant la surface de jeu. Cette
disposition étant fixée par les règlements de l’URBSFA, elle ne permet aucune
exception.
5. MESURES DISCIPLINAIRES
Article 5.1 – Généralités et faits de
comportement général
D’une
manière générale, toute vie associative nécessite des règles et le respect de
celles-ci.
Le
présent règlement est destiné à les fixer, non sous la contrainte mais dans le
cadre d’une discipline de vie librement consentie par chaque membre de RIENNE
SPORTS.
Leur
respect seul peut être garant de l’harmonie nécessaire à la bonne évolution du
club en général et de chacun en particulier.
Les
mesures disciplinaires qui seraient prises vis-à-vis d’un membre n’ont d’autre
but que d’inciter celui-ci au respect de ces règles.
Tout
fait autre que sportif, allant à l’encontre des règles fixées au présent
règlement, dont un membre du club se rendrait responsable sera porté devant le
Conseil d’Administration.
Il en
sera de même pour tout fait commis par un membre du club et qui entraînerait un
dommage quelconque - moral ou matériel - pour le club ou l’un de ses membres.
Article 5.2 - Mesures disciplinaires de type « sportive »
Article 5.21 - Comportement sur le terrain
Si, en cours d’entraînement
ou de match, un joueur affiche un comportement tel qu’il perturbe le bon
déroulement de l’activité, son entraîneur peut l’exclure du terrain.
Dans ce cas, le joueur
concerné doit immédiatement quitter la surface de jeu. L’entraîneur informera
le Conseil d'Administration de cette exclusion.
Dans le même ordre d’idée,
tout comportement inadéquat d’un coordinateur sportif, d’un entraîneur, d’un
délégué, d'un administrateur ou membre peut aboutir à l’exclusion de cette
personne par les Administrateurs présents ; cette personne devra alors quitter
le terrain. Le Conseil d'Administration statuera ensuite, conformément aux
Statuts de l'asbl, sur les mesures disciplinaires à mettre en œuvre.
Article 5.22 – Cartes jaunes
Lorsqu’une carte jaune est
conséquente à un comportement exagérément agressif ou antisportif vis-à-vis
d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au Conseil
d'Administration en collaboration avec l'Entraîneur, de prendre éventuellement
des sanctions disciplinaires.
L’amende infligée par
l’URBSFA pourra, notamment, être mise à charge du joueur.
Article 5.23 - Cartes rouges
Dans le cas d’une carte
rouge reçue pour comportement antisportif ou exagérément agressif vis-à-vis
d’un partenaire, d’un adversaire, de l’arbitre ou du public, il appartiendra au
Conseil d'Administration en collaboration avec l'Entraîneur, de prendre
éventuellement des sanctions disciplinaires.
L’amende infligée par
l’URBSFA pourra, notamment, être mise à charge du joueur.
Dans le cas d’une exclusion
d’un entraîneur ou d’un délégué par l’arbitre pour comportement antisportif ou
agressif, il appartiendra au Conseil d'Administration en collaboration avec
l'Entraîneur, de prendre éventuellement des sanctions disciplinaires.
L’amende infligée par
l’URBSFA pourra, notamment, être mise à charge de la personne fautive.
Article 5.24 - Mesures disciplinaires décidées par le Conseil
d’Administration
Toute mesure d’exclusion
dont la durée est supérieure à la durée restante de l’activité en cours
(entraînement ou match) ne peut être prise que par le Conseil d'Administration
sur rapport de l’entraîneur et du délégué concernés.
Le Coordinateur Sportif ne
peut prendre de mesure disciplinaire à l’égard d’un joueur, directement ou à la
demande d’un entraîneur, que dans le cadre d’un problème relevant de ses
compétences. Tout autre problème doit être porté devant le Conseil
d'administration
Article 5.25 - Appel d’une mesure disciplinaire
Le joueur qui fait l’objet
d’une mesure disciplinaire peut faire appel de celle-ci auprès du Conseil
d’Administration du club.
Dans ce cas, le Conseil
d’Administration ré-examine les faits reprochés et la mesure prise et peut
décider de maintenir ou modifier cette mesure.
Article 5.3 - Fonctionnement du Conseil d’Administration en
matière disciplinaire
Dans le cas où une mesure
disciplinaire fait l’objet d’une prise de décision par le Conseil d’Administration
; celui-ci aura pour mission :
·
de convoquer devant lui
le(s) membre(s) concerné(s) par la demande,
·
d’entendre, le rapport du
responsable de l'équipe pour instruire l’affaire portée à sa connaissance,
·
d’entendre le(s)
plaignant(s) éventuel(s),
·
d’entendre le(s) témoin(s)
éventuel(s) des faits concernés, à charge comme à décharge,
·
d’entendre la défense du ou
des intéressés,
·
de débattre de
l’opportunité d’une mesure disciplinaire à l’encontre du ou des intéressés et
de la portée de cette mesure,
·
de faire connaître sa
décision à l’(aux) intéressé(s).
Le Conseil d’Administration
est habilité à prendre toute décision disciplinaire, en ce compris une
proposition d’exclusion définitive du club, qui sera traitée selon les statuts.
Sauf disposition spéciale
prise par le Conseil d’Administration, toute décision prend effet le lendemain
du jour où elle est signifiée au(x) membre(s) intéressé(s).
6. NOUVELLES DISPOSITIONS
Les
éventuelles modifications ou nouvelles règles futures seront affichées aux
valves installées à l’entrée de la buvette et/ou sur le site de Rienne Sports.
Sauf disposition contraire, elles seront d’application immédiate. En cas de
modification ou nouvelle règle, le règlement complet sera réédité au début de
la saison suivante.
Fait à Rienne le 25/03/2014
et disponible à tous les membres de RIENNE SPORTS sur demande au secrétariat ou
sur le blog de Rienne Sports.
Ce règlement prendra ses
effets à partir du 01/07/2014; le précédent reste donc en vigueur jusqu’au
30/06/2014.
Fait à Rienne, le 17 mars
2014.
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